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Les présentes conditions générales de vente visent à définir les relations contractuelles entre Natacha TEXIER, sophrologue et professeure de yoga (ENTREPRISE INDIVIDUELLE) et le ou les particulier(s) et les conditions applicables à toutes séances de sophrologie et de yoga proposées.
L’acquisition d’un service à la personne implique une acceptation sans réserve par le ou les particulier(s) des présentes conditions de vente.
Ces conditions de ventes prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agrées par Natacha TEXIER EI.
Natacha TEXIER EI se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la séance.
Achat de prestations “séances de sophrologie”
Les séances proposées sont celles qui figurent sur le site de Natacha TEXIER EI. (www.natachatexier.fr). Sur demande, des séances de sophrologie individuelles en face-à-face ou en ligne pourront être proposées, sous réserve d’acceptation du prix, par le ou les particulier(s).
Toutes les séances de sophrologie que ce soit en ligne ou en face-à-face sont proposées dans la limite des rendez-vous disponibles.
La prestation débutera au moment de la prise en charge du ou des particulier(s) sur le lieu de la séance de sophrologie ou sur le lieu de l’association, du comité d’entreprise, de la collectivité ou autres et à l’heure du rendez-vous convenu mutuellement.
Les séances s’achèveront à la fin de celles-ci.
Caractéristiques des séances de sophrologie en ligne :
Une séance de sophrologie en ligne est un entretien privé avec un sophrologue dans un objectif convenu entre le Client et le sophrologue. Cet entretien se déroule par webcam interposée et par clavier interposé.
Tarifs
Les prix pratiqués et indiqués sur le site internet www.natachatexier.fr sont des prix TTC (TVA non applicable art. 293 B du CGI).
Natacha TEXIER EI se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site www.natachatexier.fr le jour de l’achat sera le seul applicable au Client.
Inscription, déroulement et paiement des séances de sophrologie
Le ou les particulier(s) devront :
La prise de rendez-vous entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
Conditions d’annulation
Toute annulation d’un rendez-vous, non signalée par le ou les particulier(s) moins de 48h avant la date prévue, oblige dédommagement : le Client ne sera plus prioritaire pour la fixation d'un prochain rendez vous.
Modalités de paiement des prestations
Le prix est exigible à l’issue de la prestation pour le ou les particulier(s).
Dans le cas de la séance en ligne, le règlement de la séance devra parvenir à Natacha TEXIER EI au plus tard 12 heures avant le rendez-vous prévu. Dès confirmation du paiement, le Client reçoit un mail de confirmation.
Le paiement se fera uniquement en espèces, carte bancaire ou par chèque libellé à l’ordre de Natacha TEXIER EI. Une facture papier pourra vous être adressée par mail, au plus tard sous trente jours, si vous le souhaitez.
Toute séance de sophrologie commencée est due dans sa totalité.
Responsabilité
Un sophrologue n’est pas un médecin : il n’est pas habilité et formé pour diagnostiquer et prendre en charge des troubles pathologiques.
La sophrologie est une technique qui a largement fourni les preuves de son efficacité.
Le sophrologue met à disposition une démarche, des exercices, dont chacun peut user librement en étant toujours l’acteur de son cheminement. Néanmoins, de nombreux paramètres entrant en ligne de compte, il est possible que le ou les particulier(s) n’en obtiennent pas les résultats escomptés ; aucune garantie ne peut être donnée quant au succès susceptible d’être obtenu en pratiquant les techniques de sophrologie.
Pour atteindre certains objectifs, des exercices physiques légers et adaptés (de relaxation dynamique) peuvent être proposés.
Si le Client les accepte, il est de sa responsabilité de s’assurer qu’il n’a pas de contre-indications médicales à la pratique d’une activité physique correspondante. Il garantit Natacha TEXIER EI contre tout recours à ce titre.
Si le moindre doute subsiste dans l’esprit du Client concernant ses aptitudes physiques, il lui appartient d’en alerter Natacha TEXIER EI et de consulter son praticien de santé habituel pour s’en assurer.
Il est à noter également que les séances de sophrologie, ne peuvent, en aucun cas, remplacer des soins médicaux. La sophrologie ne se substitue en aucun cas à un avis et un suivi médical.
Dans le cadre des séances en ligne
Natacha TEXIER EI n’est tenue que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra en aucun cas être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Le Client est entièrement responsable de l’adéquation des caractéristiques techniques et physiques de sa liaison internet, de son matériel informatique, pour que celles-ci rendent possibles la séance de sophrologie en ligne. Le Client doit donc posséder une webcam correctement configurée et une liaison internet au débit suffisant pour permettre un échange à distance par l’intermédiaire du logiciel choisi.
De même le Client est responsable de l’installation du logiciel choisi sur son ordinateur, et ce, de façon préalable aux séances.
Le Client devra vérifier le bon fonctionnement du logiciel choisi sur son ordinateur, en amont des séances de sophrologie en ligne.
Natacha TEXIER EI ne pourra en aucun cas être tenue responsable si une séance programmée ne pouvait avoir lieu ou était interrompue en raison de l’insuffisance ou de la non-adéquation du matériel informatique ou de la liaison internet du Client.
Assurances
L’activité de Natacha TEXIER EI est couverte par une assurance Responsabilité Civile Professionnelle à jour, adaptée à ses prestations, souscrite auprès de la MAIF (numéro de police 4548360j)
Données personnelles
Natacha TEXIER EI s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par le ou les particulier(s), lors des séances de sophrologie.
Cette confidentialité est gérée dans le respect de la Loi informatique et Libertés du 6 janvier 1978.
Conformément à cette loi, le particulier pourra exercer son droit d’accès au fichier, son droit d’opposition et son droit de rectification ou de suppression pour les renseignements le concernant en adressant sa demande par courrier électronique à l’adresse «natexier.pro@gmail.com » ou par courrier postal à l’adresse Natacha TEXIER EI – 12 rue du Champ Billard – 58160 LA FERMETE.
Code de déontologie
Natacha TEXIER EI est tenue de garder le secret professionnel sur toutes les informations concernant le Client et s’engage à ne dévoiler aucune information qui pourrait lui être communiquée au cours des séances.
Conscient de sa position, Natacha TEXIER EI s’interdit d’exercer tout abus d’influence, et s’engage à ne pas exploiter à titre personnel ses relations avec le Client. Natacha TEXIER EI s’engage à exercer dans le plein respect de la législation en vigueur.
Toutes ses interventions sont menées de manière responsable et éthique, en respectant en tout temps la dignité, la responsabilité, l’intégrité et l’autonomie du Client.
Natacha TEXIER EI est membre actif de la Chambre Syndicale de la Sophrologie et respecte entièrement le code de déontologie des sophrologues. Ce code peut être visionné à l’adresse internet suivante : http://www.chambre-syndicale-sophrologie.fr/la-chambre/deontologie-sophrologie/
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site de Natacha TEXIER EI – www.natachatexier.fr – sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Natacha TEXIER EI.
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient écrits, visuels, graphiques ou sonores.
Tout plagiat, toute copie entraînera des poursuites judiciaires.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Natacha TEXIER EI.
Archivages – Preuve
Natacha TEXIER EI archivera les factures conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code Civil.
Les registres informatisés de Natacha TEXIER EI seront considérés par les parties comme preuve des communications et transactions intervenus entre les parties.
Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française.
En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de NEVERS, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.
Achat de prestations “cours de yoga" "séances de Sophro'yoga" "Sophro Relaxation" "séances de yoga prénatal" "accompagnement à la naissance"
Les prestations proposées sont celles qui sont présentées sur le Site. Elles comprennent essentiellement des cours de Yoga.
Ces prestations sont proposées sous la forme de :
– Cours de yoga, Sophro'Yoga, Sophro Relaxation
– Cartes de cours : des cartes valables 3 et 5 mois ouvrent droit à un nombre déterminé de séances, permettant de participer à des cours de 1h pour tous les cours de yoga et 45 min pour les séances de Sophro Relaxation
– Cours privés de yoga.
– Séances individuelles de yoga prénatal
– Séances individuelles d'accompagnement à la naissance
Les prestations proposées donnent lieu à la réservation d’un cours collectif ou d’un cours ou séance privés. La réservation peut être effectuée sur le site de réservation, par email, messagerie instantanée ou par téléphone.
Les cours collectifs seront assurés si un minimum de 3 personnes sont inscrites. S'il y a moins de 3 inscrit.e.s, Natacha TEXIER EI se réserve le droit d'annuler le cours pour défaut de participant.e.s jusqu'à 2 heures avant.
Prix
Les prix des prestations proposées sur le Site sont des prix indiqués en euros et hors taxe. Natacha TEXIER EI n’étant pas assujettie à la TVA.
Commandes
- Conditions communes à toute commande
Natacha TEXIER EI confirme sa commande au Client par e-mail ou par téléphone et peut envoyer une facture sur demande.
Natacha TEXIER EI n’a, pour toutes les étapes d’accès au Site ou des services postérieurs, qu’une obligation de moyens.
Sa responsabilité ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service ou défaillance de connexion au Site, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure conformément à la jurisprudence et à la loi.
Conformément aux dispositions de l’article L. 122-1 du Code de la consommation, Natacha TEXIER EI sera en droit de refuser toute commande anormale ou passée de mauvaise foi, le Site ayant pour objet de présenter des prestations de Yoga et de les vendre à des consommateurs dans les meilleures conditions.
- Conditions particulières à toutes les commande de prestation nommées ci-dessus : cours collectifs ou privés
Le Client reconnaît et accepte expressément et irrévocablement ce qui suit :
Attestation et état de santé : Le Client reconnaît avoir une parfaite connaissance de la nature des exercices physiques pratiqués dans le cadre des cours et séances qu’il a commandés auprès de Natacha TEXIER EI, et certifie sur l’honneur que sa constitution physique et son état de santé lui permettent de pratiquer le sport en général, et plus particulièrement de pratiquer les activités commandées auprès de Natacha TEXIER EI.
Le Client décharge Natacha TEXIER EI de toutes réclamations et action judiciaires relatives à des blessures ou dommages occasionnées à sa personne et causés de quelque manière que ce soit découlant ou en raison de l’activité exercée.
Le Client consent à assumer tous les risques et toutes les conséquences liées à l’activité exercée au sein des cours dispensés par Natacha TEXIER EI. En tout état de cause, le Client s’engage à renseigner Natacha TEXIER EI sur ses antécédents médicaux.
Dans le cadre des séances de yoga prénatal, la Cliente s‘engage à obtenir un accord favorable de son médecin ou de sa sage femme pour assister aux séances et à le communiquer à Natacha TEXIER EI. Elle s‘engage également à communiquer à Natacha TEXIER EI toute information utile sur son état de santé. Natacha TEXIER EI ne pourra en aucun cas tenue pour responsable en cas de difficultés émanant d’informations erronées ou omises par la cliente.
Les conditions particulières mentionnées ci-dessus et ci après s‘appliquent également aux cours de yoga privés et aux séances de yoga prénatal.
Réservation d'un cours par le Client : le Client peut réserver un cours sur le site de réservation dédié jusqu’à 12 heures avant l’heure du cours ou de la séance sur le site de réservation, par téléphone ou par e-mail adressé à Natacha TEXIER EI, dans la limite des places disponibles.
Annulation d’un cours par Natacha TEXIER EI : Toute réservation d’une séance ou d’un cours peut être annulée par Natacha TEXIER EI jusqu’à 2 heures avant l’heure du cours ou de la séance par téléphone ou par e-mail adressé au Client. Les cours correspondants pourront être réutilisés jusqu’à la date d’expiration de la carte s’il s‘agit d‘un cours collectif ou reportés à une date ultérieure dans le cas de séances privées de yoga ou yoga prénatal dans la limite des places disponibles.
Annulation d’un cours par le Client : Toute réservation d’une séance ou d’un cours peut être annulée par le Client jusqu’à 24 heures avant l’heure du cours ou de la séance par téléphone ou par e-mail adressé à Natacha TEXIER EI. Les cours correspondants pourront être reportés et réutilisés jusqu’à la date d’expiration de la carte s’il s‘agit d‘un cours collectif ou reportés à une date ultérieure dans le cas de séances privées de yoga, yoga prénatal ou accompagnement à la naissance dans la limite des places disponibles. Tout cours annulé en deçà de ce délai restera définitivement perdu.
Perte et vol : Le Client reconnaît être informé que, dans l’enceinte des locaux utilisés par Natacha TEXIER EI, il doit déposer ses effets personnels dans les emplacements mis à disposition à cet effet. Il est rappelé expressément au Client que les vestiaires ne font l’objet d’aucune surveillance particulière par Natacha TEXIER EI et que le Client dépose ses effets personnels sous sa seule responsabilité. Natacha TEXIER EI ne pourra en aucun cas être tenue responsable de la perte ou du vol des effets personnels déposés par le Client dans l’enceinte des locaux, et en particulier dans les vestiaires ou les casiers.
Consignes de sécurité : La responsabilité de Natacha TEXIER EI ne saurait être engagée en cas d’accident résultant de l’inobservation des consignes de sécurité énoncées, ou de l’utilisation inappropriée des appareils ou des autres installations.
Paiement
Les prestations proposées sur le Site sont payables à la commande.
Modalités de paiement
Le règlement des achats du Client s’effectue :
– sur place, par chèques libellés à l’ordre de Natacha TEXIER. Ces chèques doivent être remis en main propre, avant les cours.
– sur place, en espèces, remis en main propre, avant les cours.
– sur place, par carte bancaire, avant les cours.
Défaut de Paiement
Natacha TEXIER EI se réserve le droit de refuser d’honorer une commande de prestations émanant d’un Client qui n’aurait pas réglé totalement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours.
Natacha TEXIER EI se réserve le droit de refuser l’accès aux cours en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par le Client, ou en cas d’incident de paiement.
Droit de rétractation
Les prestations ne sont pas remboursables, quelles que soient les circonstances de non utilisation. Des prolongations de durée peuvent néanmoins être accordées à titre exceptionnel, en cas de problèmes justifiés.
Assurances
L’activité de Natacha TEXIER EI est couverte par une assurance Responsabilité Civile Professionnelle à jour, adaptée à ses prestations. Contrat MAIF (numéro de police 4548360j)
Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française.
En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de NEVERS, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 avenue de la libération - 42400 Saint-Chamond
Tout retard de règlement entraînera le paiement d'une indemnité de 40 €.
Conditions Générales de Vente mises à jour le 14 août 2024.
Informations légales : Natacha TEXIER – Entreprise individuelle – SIREN : 819 865 700 – Code APE : 9609 Z – Siège social : 20 rue des Récollets – 58000 NEVERS
Natacha TEXIER se réserve le droit de refuser une inscription, un accès ou un achat de cours dans le cas où l' élève du studio ne respecterait pas une disposition quelconque du règlement intérieur.
ACCES AU COURS
Début du cours
L' élève du studio doit arriver dans la salle de cours au moins 5 minutes avant le début du cours. En cas de retard, l’admission au cours sera refusée.
En cas d’admission au cours à titre exceptionnel malgré le retard, le début du cours ne sera pas décalé et les parties du cours ratées ne seront pas répétées.
Fin du cours
Une fois le cours terminé, l' élève doit libérer sa place et ranger le matériel après utilisation sauf consigne particulière de l'enseignante.
Si l' élève doit quitter le cours avant la fin, il doit en informer l’enseignante. Cette situation doit conserver un caractère exceptionnel.
TENUE VESTIMENTAIRE
Pour l’ensemble des cours dispensés dans le studio, l'élève doit porter une tenue correcte, des vêtements décents, légers, confortables et/ou sportifs.
L' élève doit essuyer ses pieds et retirer ses chaussures à l’entrée du studio.
VESTIAIRES ET TOILETTES
L’utilisation des vestiaires mis à la disposition de l' élève est limitée à la durée de la séance.
L' élève devra veiller à laisser les lieux dans le même état de propreté que celui dans lequel il a trouvé les vestiaires et les toilettes.
COMPORTEMENT
L' élève s’interdit d’utiliser les appareils et installations mis à sa disposition sans respecter les dispositions du règlement intérieur, les instructions, les consignes d’hygiène et de sécurité de l'enseignante.
Les téléphones portables ne sont pas admis en cours et doivent être mis en silencieux.
L' élève doit respecter le calme nécessaire au bon déroulement des cours et éviter toute discussion bruyante à proximité de la salle de cours.
CONSIGNES GENERALES D’HYGIENE ET DE SECURITE
En cas d’accident dont il serait témoin, chaque élève s’engage à alerter immédiatement les secours. (18 POMPIER ,15 LE SAMU)
Il est interdit de fumer dans le studio. Les bouteilles en verre sont interdites.
Merci de votre compréhension.
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). www.natachatexier.fr ne peut pas être tenu responsable des lacunes, erreurs ou dysfonctionnement engendrés.
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